Bienvenue sur la page Mentions légales de Cré’Art Déco. Cette page présente les informations permettant d’identifier l’éditeur du site et son hébergeur, ainsi que les principales informations légales relatives au site.
nnnnnnnn
1. Éditeur du site
nnnn- n
- Nom commercial : Cré’Art Déco n
- Exploitante : Sandy Simonneau n
- Statut : Micro-entreprise n
- Adresse : 6 Milliaboeuf, 36340 Maillet, France n
- SIRET : 850 573 700 00018 n
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR21850573700 n
- E-mail : contact@creartdecoboutique.fr n
- Téléphone : +33 (0)2 54 61 01 07 n
Pour toute question concernant le site, une commande ou l’activité de Cré’Art Déco, vous pouvez utiliser les coordonnées ci-dessus ou le formulaire de contact.
nnnnnnnn
2. Hébergement
nnnnLe site creartdecoboutique.fr est hébergé par :
nnnn- n
- Hostinger International Limited n
- 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre n
- https://www.hostinger.com/fr/ n
nnnn
3. Directeur de la publication
nnnnLa publication du site est assurée sous la responsabilité de Sandy Simonneau, exploitante de Cré’Art Déco.
nnnnnnnn
4. Propriété intellectuelle
nnnnL’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, visuels, logos, créations graphiques et éléments de présentation, est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle, dans la mesure où ces éléments sont protégés.
nnnnToute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation non autorisée de tout ou partie de ces éléments est susceptible de constituer une atteinte aux droits de leur titulaire.
nnnnnnnn
5. Données personnelles
nnnnCré’Art Déco peut traiter des données personnelles dans le cadre du fonctionnement du site, des demandes de contact, des commandes, de la personnalisation des produits, du paiement, de la livraison et, lorsque cela est applicable, de la mesure d’audience et des communications commerciales.
nnnnLes informations détaillées relatives aux données collectées, aux finalités, aux bases légales, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes sont présentées dans la Politique de confidentialité.
nnnnPour exercer vos droits ou obtenir des informations complémentaires concernant vos données personnelles, vous pouvez contacter Cré’Art Déco à l’adresse contact@creartdecoboutique.fr.
nnnnnnnn
6. Cookies et autres traceurs
nnnnLe site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve des choix de l’utilisateur, des services de mesure d’audience, de publicité ou de contenus externes.
nnnnLes informations relatives aux cookies et aux choix de consentement sont présentées dans la Politique de confidentialité et peuvent être gérées via le dispositif de gestion du consentement proposé sur le site.
nnnnnnnn
7. Activité de commerce en ligne
nnnnLes conditions applicables aux ventes de produits proposés par Cré’Art Déco sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.
nnnnLes informations relatives aux livraisons et aux retours sont également accessibles depuis les pages dédiées du site.
nnnnnnnn
8. Produits et réglementation applicable
nnnnLorsque cela est applicable aux produits concernés, Cré’Art Déco veille au respect des exigences réglementaires relatives aux matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires, notamment le règlement (CE) n° 1935/2004 et le règlement (CE) n° 2023/2006.
nnnnLes conditions d’utilisation et d’entretien propres aux produits sont précisées, lorsque nécessaire, dans les informations fournies au client.
nnnnnnnn
9. Mise à jour
nnnnLes présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte de l’évolution du site, de l’activité ou de la réglementation applicable.
n
